CORESPONSABILITÉ
Pratique locale - 2009
Fonctionnement de la collectivité
Process / qualité
Vie locale
Démocratie participative et vie citoyenne
Usage
Une erreur s'est glissée dans cette fiche ? Signalez-le en nous contactant.
L’ambition de cette étude n’est donc pas de formuler une méthodologie mais de dresser un diagnostic des pratiques actuelles en matière de gestion du patrimoine immobilier des collectivités locales et de proposer quelques pistes de réflexion et d’action pour moderniser cette gestion.
Fonctionnement de la collectivité Patrimoine / bâtiments
Le présent document est le troisième rapport que la Cour consacre aux finances publiques locales et le premier au titre des nouvelles dispositions législatives. Fruit d’un travail commun avec les chambres régionales des comptes, conduit dans le cadre d’une formation « interjuridictions », ce rapport analyse la situation financière des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)
Fonctionnement de la collectivité Finances / fiscalité
Le présent document est le troisième rapport que la Cour consacre aux finances publiques locales et le premier au titre des nouvelles dispositions législatives. Fruit d’un travail commun avec les chambres régionales des comptes, conduit dans le cadre d’une formation « interjuridictions », ce rapport analyse la situation financière des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)
clear lockLire
Fonctionnement de la collectivité Process / qualité
FiscaHub, c'est à la fois un portail numérique efficient et une vraie plateforme d'échanges entre les collectivités et les agents fiscaux. Imaginé par les métropoles d'Aix-Marseille-Provence et de Lille, la communauté d'agglomération Pays Basque, la ville de Paris et élaboré par le cabinet Fiscalité et Territoire cet outil doit simplement les transferts d'information tout en fiabilisant les bases de fiscalité locale. Ce qui permet de faciliter le travail des agents des collectivités et des services fiscaux. FiscaHub a été récompensé du prix de l'innovation financière 2018, décerné par l'AFIGESE
Fonctionnement de la collectivité Finances / fiscalité
FiscaHub, c'est à la fois un portail numérique efficient et une vraie plateforme d'échanges entre les collectivités et les agents fiscaux. Imaginé par les métropoles d'Aix-Marseille-Provence et de Lille, la communauté d'agglomération Pays Basque, la ville de Paris et élaboré par le cabinet Fiscalité et Territoire cet outil doit simplement les transferts d'information tout en fiabilisant les bases de fiscalité locale. Ce qui permet de faciliter le travail des agents des collectivités et des services fiscaux. FiscaHub a été récompensé du prix de l'innovation financière 2018, décerné par l'AFIGESE
clear lockLire
